Déposée le 19 avril 1991 par BBA GROUP PLC (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BBA GROUP PLC (société britannique), domicilié(e) 70 Fleet Street London EC4Y 1EU ROYAUME UNI (dossier no 2194737) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2194737) - France.
La marque DON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DON est expirée depuis le 19 avril 2011.
BBA GROUP PLC (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SCANDURA , SOVEX , DON-FLEX
BBA GROUP PLC (société britannique) - 70 Fleet Street London EC4Y 1EU ROYAUME UNI (dossier no 2194737) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2194737) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194737 - Publication au BOPI 2001-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 22 avril 2002 - Changement d'adresse n°345056 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 31 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337978 - Publication au BOPI 2001-12-31
Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337977 - Publication au BOPI 2001-12-31
Poulies, freins et embrayages, garnitures pour ces organes, machines-outils, véhicules automobiles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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